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Marques déposées par CAVE DE RABASTENS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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LE VIEUX TERROIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VIEUX TERROIR
CAVE DE RABASTENS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
96624763
Date de dépôt :
06/05/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/05/2006

Présentation de la marque LE VIEUX TERROIR

Déposée le 6 mai 1996 par CAVE DE RABASTENS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE VIEUX TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est CAVE DE RABASTENS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, domicilié(e) 33 ROUTE D'ALBI, 81800 RABASTENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA S.A - France.

La marque LE VIEUX TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VIEUX TERROIR est expirée depuis le 6 mai 2006.

CAVE DE RABASTENS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : HUBERT DE CALVAYRAC , LA REVOLTE DES ALBIGEOIS , FEELING , CHATEAU SAINT SALVY


CAVE DE RABASTENS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 33 ROUTE D'ALBI, 81800 RABASTENS - France


RAVINA S.A - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Vin d'appellation d'origine.Communication et publicité en matière viticole et vinicole

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).